Éditeur
Le propriétaire et éditeur de ce site Internet est le GIP Maison Départementale de l’Habitat du Doubs, dont le siège social est situé au 1 chemin de ronde du Fort Griffon, 25000 Besançon. Numéro Siret 130 024 052 00016.
Code APE 8412 Z.
Le GIP Maison Départementale de l’Habitat du Doubs peut être joint au 03 81 68 37 68 ainsi que via le formulaire de contact accessible depuis toutes les pages de notre site.
Réalisation
Tête de Com
2B rue de l’Église
25000 Besançon
www.tetedecom.eu
Hébergeur
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Liens vers d’autres sites
Le GIP Maison Départementale de l’Habitat du Doubs propose sur ses sites des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis à un moment où le GIP Maison Départementale de l’Habitat du Doubs a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. Le GIP Maison Départementale de l’Habitat du Doubs ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
Propriété intellectuelle
L’accès aux sites du GIP Maison Départementale de l’Habitat du Doubs vous confère un droit d’usage privé et non exclusif des dits sites. Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété du GIP Maison Départementale de l’Habitat du Doubs, ou sont autorisés par leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Les marques de commerce, logos, personnages (désignés ensemble « Marque ») présents sur ce site Internet appartiennent au GIP Maison Départementale de l’Habitat du Doubs ou à ses partenaires. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d’une licence d’utilisation ou d’un quelconque droit d’utiliser la Marque affichée sur le site Internet.
L’utilisation frauduleuse de la Marque ou de tout autre contenu du site Internet est totalement interdite. Le GIP Maison Départementale de l’Habitat du Doubs vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.
Indisponibilités des sites
Le GIP Maison Départementale de l’Habitat du Doubs s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité à ses sites à tout moment. Le GIP Maison Départementale de l’Habitat du Doubs ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité, pour quelque cause que ce soit.
Informations complémentaires
Le GIP Maison Départementale de l’Habitat du Doubs est un Groupement d’Intérêt public qui réunit l’ADIL du Doubs, association loi 1901 et le CAUE du Doubs, association loi 1901. Pour toutes questions, réclamations ou suggestions, écrivez à rgpd@adat-doubs.fr ou contactez le 03 81 68 37 68.